INFRASTRUCTURES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES : UN AUTRE REGARD - UNE NOUVELLE VISION

Septembre 2009
Rapporteur: M. Daniel Tardy

Sortie de crise : Vers l’émergence de nouveaux modèles de croissance ?

Conseil d'analyse stratégique, Octobre 2009
Rapport du groupe de travail présidé par Daniel Cohen

INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT EN FRANCE : VULNERABILITE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET POSSIBILITES D’ADAPTATION

Outre une analyse et une description des impacts physiques et opérationnels pour chaque mode de
transport, ce rapport présente les risques potentiels qui pèsent sur un certain nombre d’infrastructures
et précise la nécessité d’une analyse plus poussée concernant la vétusté des infrastructures, les
normes de construction et le contexte géographique.

Auteur: Mission Climat, Caisse des dépôts

Projet de loi de finances 2010

Du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer.

Les conditions de logement en Île-de-France en 2006

Dans un contexte où la « crise du logement » est régulièrement évoquée, il est important d’avoir une connaissance précise des conditions actuelles de logement des Franciliens et des évolutions survenues ces dernières années. Tel est l’objectif des enquêtes logement réalisées périodiquement par l’Insee, et qui font l’objet en Île-de-France d’une analyse approfondie et partagée entre l’IAU îdF, l’Insee et la Dreif.

GRAND PARIS : FINANCEMENT DU PROJET DE TRANSPORTS

Le rapport définitif de la mission Carrez sur le financement du projet de transports du Grand Paris a été présenté le 30 septembre 2009. Le Premier ministre a indiqué que ces propositions constituaient "une base de travail solide pour que le Gouvernement élabore un schéma de financement global".

RSE: un levier de transformation du dialogue social

Ce rapport de l’ORSE recommande une rénovation du dialogue social dans les entreprises françaises et une meilleure prise en compte des enjeux sociétaux et environnementaux.

Les politiques des états membres de l'UE en matière de RSE

Publication de la Commission européenne, 2007, en anglais

DES SOCIÉTÉS À IRRESPONSABILITÉ ILLIMITÉE !

L’Alliance ECCJ, European Coalition for Corporate Justice, est le plus grand réseau de société
civile qui oeuvre à la responsabilité des entreprises en Europe. ECCJ, qui mène des activités
de veille politique et de recherche, est force de proposition en matière de réglementation des
entreprises européennes dans une optique de protection des citoyens et de l’environnement.
ECCJ rassemble plus de 250 organisations de la société civile de 16 pays européens. Réseau
de plateformes nationales en pleine expansion, il compte notamment les représentations
nationales d’Oxfam, Greenpeace, Amnesty International, les Amis de la Terre, Environmental
Law Service, la plateforme hollandaise pour la RSE, The Corporate Responsibility Coalition
(CORE) et la Fédération internationale des Droits de l’homme (FIDH) parmi ses membres.

Grenelle de l'environnement - Chantier n° 25 "Entreprises et RSE"

LEBEGUE Daniel , GUERIN André-Jean

Pour faire suite au discours du Président de la République du 25 octobre 2007 et aux conclusions des tables rondes du Grenelle de l'environnement du 24, 25 et 26 octobre 2007, trente-trois chantiers opérationnels ont été lancés courant décembre, au nombre desquels de nombreux comités opérationnels, des groupes d'étude ou groupes ad hoc et des missions parlementaires. Le présent rapport récapitule les propositions d'action du chantier n°25 sur le thème de « Entreprises et responsabilité sociale et environnementale ».

Rapport du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Dans son rapport 2009, le Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie analyse l’état des comptes, la prise en charge des dépenses de soins par les différents financeurs et la « maîtrise médicalisée ».

La santé dans les restructurations : approches innovantes et recommandations de principe

Alors que les fermetures d’établissements, les réductions d’effectifs ou les délocalisations se multiplient à la faveur de la crise, un rapport de la Commission européenne sonne l’alarme sur les conséquences sanitaires des restructurations. Celles-ci n’affectent pas seulement l’emploi et l’organisation interne d’une entreprise.Il propose également une méthodologie de la « restructuration saine ».

EVALUATION DU COÛT DES IMPACTS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET DE L’ADAPTATION EN FRANCE

Le groupe de travail interministériel sur l’évaluation des impacts du changement climatique, du coût des dommages et des mesures d’adaptation, piloté par l’ONERC et la Direction Générale de l’Energie et du Climat, vient de rendre son rapport de deuxième phase.