Plaquette commerciale Eurailco 2008 - version française

EurailCo, la star montante du transport régional ferroviaire....

Evaluation des grands projets publics : diagnostic et propositions

Le présent rapport, réalisé par la Mission d'évaluation des politiques publiques au sein du secrétariat d'Etat d'Eric Besson, s'est intéressé aux outils et procédures en vigueur en matière de choix des grands investissements publics, en se focalisant principalement sur les projets d'infrastructures et de systèmes d'information. Il présente, en première partie, quelques éléments de diagnostic sur les outils et procédures de choix des investissements. En seconde partie, il propose des pistes d'amélioration de ces procédures et outils, qui portent essentiellement sur le champ des projets d'Etat.

7 pistes pour accroître l'offre de logements sociaux

Ce rapport au Premier ministre d'Eric Besson analyse la situation du droit opposable au logement (DALO) dans les différentes régions, remarque que l'offre de logements sociaux est peu flexible et que la demande croît régulièrement, avec de fortes disparités régionales entre l'offre et la demande. Il fait sept propositions pour la mise en oeuvre du DALO. Quatre pistes pour mobiliser le parc public de logements : impliquer davantage les communes, acheter des rabais de loyers, livrer des logements très sociaux par anticipation, assouplir la gestion du contingent réservataire de l'Etat. Trois pistes pour mobiliser le parc privé : développer l'intermédiation locative, traiter l'insalubrité en priorité, responsabiliser le "1 %" logement.

Conclusions des travaux de la mission sur la formation tout au long de la vie

Rapport d’information par la commission des affaires culturelles,
familiales et sociales de l'Assemblée nationale (4 décembre 2008) en conclusion des travaux de la mission sur la formation tout au long de la vie (présenté par mme françoise guégot).

Activités, expérience et santé à l'épreuve des évolutions du travail

Ce rapport de recherche présente les exposés et débats de l’édition 2007 du séminaire « Ages et travail » organisé par le Créapt.
"Activités, expérience et santé à l'épreuve des évolutions du travail : recherches dans quatre secteurs professionnels", le cas de l’interopérabilité à la SNCF (actes du séminaire Âges et Travail 2007 organisé par le CREAPT).

La diffusion des technologies dans la société française

58 % des Français disposent d'une connexion à Internet, indique l'édition 2008 de l'enquête annuelle sur la diffusion des technologies de l'information en France, réalisée par le CREDOC pour l'Arcep et le Conseil général des technologies de l'information (CGTI).

Nouvelles activités liées à la politique d’intégration des personnes handicapées

"Nouvelles activités liées à la politique d’intégration des personnes handicapées en milieu de vie ordinaire Quels professionnels mobilisés ? Quelles compétences recherchées ? Quelles formations développées ?"( L. Gayraud, C. Labruyère et A-L. Ulmann, Céreq, Marseille, Net.Doc, n° 45, novembre 2008, 84 p., (2008))."Cette étude réalisée par le Céreq pour le compte de la DGAS vise à alimenter la réflexion sur les nouveaux services liés à l'intégration des personnes handicapées."

La VAE en entreprise

"Quels sont les ressorts des entreprises qui se sont lancées dans l’aventure ? Quels moyens ont-elles mobilisé et quelle place ont-elles laissé aux projets personnels de leurs salariés ? Telles sont les principales questions auxquelles les auteurs tentent de répondre dans ce travail qui exploite 15 monographies d’actions collectives réalisées en 2006-2007."
La VAE en entreprise : une démarche collective qui soutient des projets individuels

Nef 38, novembre 2008, 56 p.
Damien Brochier, Françoise Kogut-Kubiak, Chantal Labruyère, Nathalie Quintero

Enquêtes "Formation et Qualification Professionnelle"

Des milieux sociaux au marché du travail : les questionnements sur la société française pendant quarante ans d’enquêtes "Formation et Qualification Professionnelle", O. Monso et L. Thévenot, Crest, Paris, Document de travail, n° 2008-20, 58 p., (2008).

"Les enquêtes françaises sur la Formation et la Qualification Professionnelle examinent, de manière approfondie, le parcours de la personne interrogée dont elles reconstituent diverses étapes de l'histoire. Elles répondent à des interrogations très variées sur la société et son économie."

Ecrire l'acte II de la révolution ferroviaire régionale

Second volet de la mission relative à l'avenir du secteur ferroviaire, confiée au sénateur Hubert Haenel, ce rapport aborde le sujet de la régionalisation du transport ferroviaire de voyageurs mise en place par la loi SRU. Il retient trois nouveaux défis pour la région : conforter l'intermodalité, répondre à la « crise de croissance » qui menace la régionalisation ferroviaire en termes financiers et techniques, envisager l'ouverture à la concurrence dans le cadre européen. Pour relever ces différents défis, l'auteur estime que l'Etat doit également jouer un rôle, la problématique du transport ferroviaire devant s'inscrire plus largement dans le futur schéma national des infrastructures de transport.

Femmes au travail : Les voies de l'égalité

Fondation européenne pour l'Amélioration des Conditions de Vie et de Travail, Dublin, note d'information, novembre, 13 p., (2008

25 ans de politiques d'insertion des jeunes : quel bilan ?

Le Conseil économique, social et environnemental propose, dans cet avis, un ensemble de mesures pour améliorer l'orientation, la formation, coordonner et évaluer les politiques publiques d'insertion sur les territoires"Tandis que le niveau général de diplôme s'est élevé, certains jeunes rencontrent cependant de plus en plus de difficultés à trouver un emploi. Le Conseil économique, social et environnemental propose un ensemble de mesures pour améliorer l'orientation, la formation, coordonner et évaluer les politiques publiques d'insertion.

Deuxième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable

Avec l'ouverture d'un recours amiable au 1er janvier, puis celle d'un recours contentieux réservé aux personnes qui sont dans les situations les plus critiques au 1er décembre, l'année 2008 est celle de l'entrée en application du droit au logement opposable. Le 2e rapport du comité de suivi, établi sur la base des données au 31 août, dresse les premiers constats. Il examine les suites données aux propositions du 1er rapport et en formule de nouvelles.

Une organisation ferroviaire à la hauteur de nos ambitions

Hubert HAENEL propose, dans ce rapport au Premier ministre, un bilan de la réforme ferroviaire de 1997 qui a institué un gestionnaire d'infrastructure du réseau ferré national (RFF), la SNCF conservant la gestion du trafic et des circulations, ainsi que le fonctionnement et l'entretien des installations techniques et de sécurité du réseau. Il relève les difficultés rencontrées, évalue les résultats et présente les pistes de réforme qu'il juge nécessaire, notamment la création d'une filiale indépendante au sein du groupe SNCF chargé de l'exploitation du réseau dans sa globalité.

L’activité des immigrés en 2007

INSEE Première, Octobre 2008 - Photographie

Situation professionnelle des immigrés selon le sexe, l'origine, la CSP ....
Zoom sur le personnel des sociétés de nettoyage en Ile-de-France

La croissance du PIB : une mesure à déchiffrer

Les chiffres de la croissance présentent, de par leur construction calendaire, des caractéristiques qui les rendent d’une interprétation parfois délicate...un document de travail du sénat apporte un éclairage.

Formation et enseignement professionnels en France : Une brève description

Le Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop) a réalisé une étude sur le système et la politique de formation et d'enseignement professionnels en France.

ÉVALUATION ET SUIVI DES RELATIONS FINANCIÈRES ENTRE L'ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES

Avis du Conseil économique, social et environnemental présenté par M. Philippe Valletoux, rapporteur au nom de la section des finances

Livre vert sur la cohésion territoriale

Le document, intitulé «Faire de la diversité des territoires une force» esquisse une définition du concept de «cohésion territoriale» et ouvre une consultation de cinq mois. Mais évite certains aspects brûlants de ce dossier. Il ne préjuge pas de l’issue de la réflexion actuellement en cours à la Commission concernant la révision budgétaire.

Synthèse des travaux du Colloque "Agir pour des transports écologiquement, socialement et économiquement durables"

Compte rendu du colloque, qui s’est déroulé le 19 juin 2008 au Conseil Economique et Social, et qui a réuni 264 participants (organisations syndicales, ONG, des associations membres du Grenelle de l’Environnement, Groupe Alpha).

Il avait pour objectif de :
• Rappeler le rôle, la responsabilité et le poids du secteur du transport dans les enjeux énergétiques et climatiques de moyen terme ;
• Faire le point sur le projet de loi d’orientation du Grenelle de l’Environnement qui sera débattu à l’assemblée nationale début octobre 2008 ;
• Débattre des enjeux de financement des systèmes de transport en vue de promouvoir un transfert modal de la route vers le rail, les voies fluviales et maritimes.

Bilan des conditions de travail en 2007

Lors de la réunion du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, le ministre chargé du Travail a présenté le bilan 2007 des actions de prévention des services du ministère et de la CNAMTS. "Travailler plus, oui, travailler mieux aussi. Voilà pourquoi les conditions de travail sont essentielles et leur amélioration également" selon Xavier Bertrand.

Risque chimique : les éthers de glycol

L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) vient de publier un nouveau rapport sur les éthers de glycols. Le document propose un état des lieux des connaissances actuelles sur ces composés chimiques, ainsi que les recommandations de l'agence pour améliorer la prévention des risques professionnels liés à leur utilisation.

Audition de Pierre Mongin sur le projet métrophérique

Jeudi 25 septembre 2008 - Commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire de l'Assemblée Nationale

Audition, ouverte à la presse, Dominique Bussereau, Christian Blanc, et Pierre Mongin, sur le projet « Métrophérique ».

Rapport public 2007 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos) - La Documentation française

La Miilos est investie d'une mission de contrôle du domaine du logement social, contrôle visant à « vérifier l'emploi conforme à leur objet des subventions, prêts ou avantages consentis par l'Etat et le respect par les organismes contrôlés des dispositions législatives et réglementaires qui régissent leur mission de construction et de gestion du logement social.

La formation professionnelle tout au long de la vie

Le présent rapport de la Cour des comptes porte sur la formation professionnelle, plus particulièrement sur les trois catégories de formations suivantes : formation professionnelle initiale; formation professionnelle des demandeurs d'emploi ; formation professionnelle des actifs occupés. A l'issue de leurs investigations, la Cour et les chambres régionales des comptes font trois séries de constats qui expliquent l'inefficacité globale du système.

Entre grèves et conflits : les luttes quotidiennes au travail

Ce rapport du centre d'étude de l'emploi étudie la conflictualité au travail et les représentations qui en ressortent. En mesurant les formes de conflictualité avec arrêt de travail et sans arrêt de travail, l'analyse permet de restituer la diversité et l'évolution des pratiques contestataires utilisées au quotidien dans les entreprises. Elle montre également comment s'articulent les formes collectives et les formes individuelles de conflictualité. Elle permet d'observer enfin que la négociation et l'action collectives, que l'on présente souvent comme des pratiques opposées, ne s'excluent pas mais se combinent, et relativise ainsi fortement l'idée du conflit comme produit du manque de dialogue social. L'analyse de ces différents paramètres permet de comprendre à la fois les continuités dans la pratique de la grève et les transformations en cours, dans des secteurs marqués par différentes formes de précarité.

La protection de l’emploi

Note de Veille n°110 (septembre 2008)- Centre d’Analyse Stratégique - Le modèle social européen est-il soluble dans la mondialisation ? 2. La protection de l’emploi.

- Les pays européens ont allégé leur législation sur la protection de l’emploi
- Les transformations des systèmes productifs avancés poussent à la réforme du MSE
- La « flexicurité », nouvel horizon du modèle social européen

Les cahiers de l’évaluation N°1 & N°2 - DOSSIER : Calculer pour décider - Centre d’Analyse Stratégique

Les premiers Cahiers de l’évaluation du Centre d’Analyse Stratégique sont consacrés au calcul économique, désormais norme mondiale en matière d’évaluation des politiques publiques. Le premier numéro revient sur l’origine de ce courant de pensée, en relation avec les interrogations suscitées par l’édification des grands réseaux de transport (articles 1 à 4), tandis que le second numéro présente des cas concrets d’évaluation, comme l’évaluation du TGV Paris-Lyon ou l’efficacité de la régulation des transports routiers de marchandises (articles 5 à 8). L’interview de Marcel Boiteux esquisse quelques pistes pour acclimater l’évaluation dans la sphère institutionnelle française.

Retraite et emploi des seniors : les mesures de l'avant-projet de LFSS pour 2009

Le ministère du Travail a transmis le 18 septembre aux partenaires sociaux un avant-projet de 13 articles concernant la retraite et l'emploi des seniors devant figurer dans le PLFSS pour 2009.

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 7ème rapport d'activité

Le septième rapport d'activité couvre, pour la première fois, une période correspondant à une année civile complète : 2007. Il se caractérise par trois principales observations : la confirmation de la tendance à l'augmentation du nombre global des demandes d'indemnisation (+ 33,2 % par rapport à 2006) ; l'élévation du nombre de contentieux indemnitaires (+ 112 %) ; la productivité accrue de l'établissement (+ 5,5 % d'offres présentées).

Pour une ville plus durable : les principes d'une loi sur le péage urbain

À l’issue des travaux du Grenelle de l’environnement, le Président de la République, dans son discours de clôture, a souligné sa volonté de permettre aux collectivités territoriales d’instituer un péage urbain comme l’un des moyens de favoriser un développement durable des transports. La Note de Veille 2008 n°108 du Centre d'analyse stratégique présente une synthèse des différentes formes que recouvre la notion de péage urbain et cherche à définir les principes qui pourraient figurer dans une loi permettant à une collectivité de recourir à ce mode de régulation.

Rapport de situation comparée

Ce rapport permet d’identifier les inégalités et de définir les actions à mener pour aller vers l’égalité des hommes et des femmes en entreprise. C’est sur la base de ce rapport rédigé tous les ans, dont les indicateurs sont adaptés à la réalité de l’entreprise, que doit s’engager la négociation collective. Il s’agit donc d’un élément de diagnostic, mais aussi d’une base pour agir en faveur de l’égalité hommes-femmes.

Evaluation du dispositif de la VAE

Eric Besson a rendu le 4 septembre le rapport qu’il a réalisé avec une équipe d’experts, sur l’évaluation du dispositif de VAE. "Un rapport sans concession, clair, direct et qui nous permet de répondre à la demande" selon Xavier Bertrand.

L'inspection du travail en 2006. Bilans et rapports (Juin 2008)

Ce rapport rédigé en application des articles 20 et 21 de la Convention N° 81 de l’Organisation Internationale du Travail (OIT), présente successivement, au titre de l’année 2006, l’organisation, les missions, le personnel et l’activité de l’ inspection du travail française (de droit commun c’est à dire hors agriculture et transports).

Rapport d'information sur la caisse de retraite de la RATP

Ce rapport dresse un premier bilan de son fonctionnement de la caisse de retraite du personnel de la RATP, créée le 1er janvier 2006 dans la perspective de son adossement au régime général. Il formule des recommandations pour améliorer le service rendu aux assurés et éclairer les perspectives d'évolution de la contribution financière de l'Etat.

Emploi, chômage, précarité

Le rapport du groupe de travail du CNIS sur la définition d'indicateurs en matière d'emploi, de chômage, de sous-emploi et de précarité de l'emploi est disponible.

Pauvreté, bas revenus

Les travaux présentés dans ce Dossier d’Etudes N°107 porte sur la mesure de la pauvreté et les apports des données des CAF.

Grenelle de l'environnement : Chantier n° 7 « Transports urbains et périurbains »

Pour faire suite au discours du Président de la République du 25 octobre 2007 et aux conclusions des tables rondes du Grenelle de l'environnement du 24, 25 et 26 octobre 2007, trente-trois chantiers opérationnels ont été lancés courant décembre, au nombre desquels de nombreux comités opérationnels, des groupes d'étude ou groupes ad hoc et des missions parlementaires. Le présent rapport récapitule les propositions d'action du chantier n° 7 sur le thème des transports urbains et périurbains.

Passé professionnel et sécurité des trajectoires

Ce travail propose d’analyser la sécurité des parcours professionnels selon les trois critères définis par le CERC (2005) : la stabilité de l’emploi (rester dans le même emploi), la sécurité de l’emploi (reprise d’emploi rapide après une mobilité externe) et la sécurité des revenus (maintenir ou augmenter ses revenus).Ces résultats éclairent le débat sur la « flexicurité » dont sa réussite serait fondée sur une forte implication individuelle des salariés dans la construction de leurs parcours professionnels.
M. Bruyère et L. Lizé, Centre d'Economie de la Sorbonne, Paris, CES working papers, n° 2008.44, 19 p., (2008).

ftp://mse.univ-paris1.fr/pub/mse/CES2008/R08044.pdf

Vingt-cinq ans de comptes de la protection sociale : une rétropolation de 1981 à 2006

Une étude de la DREES publiée début août révèle que la part des transferts sociaux dans la richesse nationale a augmenté de près de cinq points en vingt-cinq ans. Avec 526,2 milliards d'euros, les prestations versées aux ménages représentent ainsi 29,4 % du PIB en 2006, contre 24,5 % en 1981.

La réforme des retraites de 2003 : cinq ans après

La revue de recherches sur la retraite et le vieillissement publiée par la CNAV, Retraite et Société, publie dans son dernier numéro un nouveau bilan de la réforme Fillon sur les retraites, cinq ans après son adoption, qui s'appuie sur les éléments statistiques à présent disponibles ainsi que sur les travaux de recherche en cours sur la question, en particulier au sein de la Caisse nationale.

Groupe multipartite sur la formation professionnelle - Synthèse des travaux

La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi a installé en février 2008 un groupe multipartite sur la formation professionnelle présidé par Pierre Ferracci et composé des partenaires sociaux, des représentants des régions, et des administrations de l'Etat. Le présent document identifie huit axes principaux de réforme.

Le droit d'accueil du jeune enfant

La Note de Veille 2008 n°107 du Centre d'analyse stratégique aborde le droit d'accueil du jeune enfant à travers une double exigence :
Une exigence quantitative pour une meilleure conciliation vie familiale et vie professionnelle
Une exigence qualitative pour de meilleures conditions d'accueil du jeune enfant

Les comptes du logement en 2006

La commission des comptes du logement a rendu public son rapport en juillet 2008. L’édition 2008 des comptes du logement propose les chiffrages et analyses détaillés de 1984 à 2006 et l’évaluation provisoire des dépenses courantes et de l’investissement en logements neufs en 2007.

Transports urbains : Bilan Social 2007 (2ème partie)

Union des Transports Publics - Documents et statistiques de l'UTP (18/07/2008)
(Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs)

Transports urbains : Bilan Social 2007 (1ère partie)

Union des Transports Publics - Documents et statistiques de l'UTP (18/07/2008)
(Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs)

Péage urbain : rapport du centre d'analyse stratégique

Le Président de République a souligné sa volonté de permettre aux collectivités territoriales de mettre en place un péage urbain comme l’une des réponses à un développement durable des transports. Dans cette perspective, le Centre d’Analyse stratégique a rassemblé, dans le cadre d’un groupe de travail restreint, les considérations et les principes essentiels à inscrire dans une loi relative au péage urbain. Ceux-ci devront être précisés dans le cadre de l’élaboration du projet de loi qui pourrait être déposé devant le Parlement.

Les causes médicales de l'invalidité en 2006

Le "Points de repère" de juillet 2008 de la CNAMTS permet de comparer la situation en 2006 à celle qui avait été observée lors d'une première étude publiée en 2001 et qui portait sur les causes médicales des pensions d'invalidité attribuées en 1998.

Le modèle Sidre : projeter, en France, les départs à la retraite

Le document de travail du Centre d'études de l'emploi (CEE) de juin 2008 présente le modèle Sidre (SImuler les Départs à la REtraite). Ce modèle de projection des départs des hommes à la retraite du régime général d'assurance vieillesse s'appuie sur les données, d'une part, des enquêtes Emploi et, d'autre part, des dossiers de liquidation des droits de la CNAV.

Projet de loi régulation des transports ferroviaires

Le projet de loi relatif "à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports" regroupe des dispositions qui modifient la Loti. Il a pour principal objet de reprendre en droit interne les principes d'ouverture à la concurrence des services de transport ferroviaire contenus dans la directive européenne 91/440/CEE modifiée du Conseil relative au développement de chemins de fer et dans la directive 2001/14/CE modifiée du Parlement européen et du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la tarification de l'infrastructure ferroviaire.

La France dans l'Union européenne

A l'occasion de la présidence française de l'UE, l'Insee a rassemblé dans cet ouvrage les chiffres fournis majoritairement par la statistique européenne (Eurostat) permettant de dessiner un portrait de l'Union européenne et de la France au sein de l'Union. Différents domaines ont été explorés, économiques, sociaux, démographiques, avec la prise en compte de secteurs émergents : l'environnement, les nouvelles technologies de l'information et de la communication entre autre.

Les comptes transport 2007

45e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Bilan social du transport routier de voyageurs

Le Bilan social du transport routier de voyageurs fournit des données et des informations sur la situation actuelle et les évolutions intervenues en matière d'emploi, de revenus des salariés, de formation et d'accidentologie. - Observatoire social des transports - Août 2008

Quelle mobilité demain en Ile-de-France ?

L'idée de faire payer les automobilistes pour faire face aux besoins de financement des transports publics en région parisienne est maintenant clairement évoquée par le patronat. Une étude récente réalisée par Setec International et Setec ITS pour la Sanef, Experian, Midas, le Medef Ile-de-France et la Fédération régionale des travaux publics d'Ile-de-France, quantifie les nouvelles ressources qu'il est possible de dégager pour améliorer les transports publics dans la région tout en prônant des mesures d'organisation pour mieux utiliser les moyens existants.

Les nanothechnologies

Selon un récent avis du Conseil économique et social (CES), les risques liés aux nanotechnologies nécessitent la mise en place d'une démarche de prévention responsable et le développement des recherches en toxicologie et en métrologie.

Les métiers en Ile-de-France

Les métiers en Ile-de-France : emploi, chômage et tensions sur le marché du travail depuis 1990
Frédéric LAINE (OREF Ile-de-France), Avril 2008, 102 p.

Dans la collection Grand Angle, l'OREF Ile-de-France diffuse ses rapports d'études sur les problématiques liées à l'emploi et à la formation.

Le financement des transports publics en question

Afin d'appuyer les enjeux de financement des transports publics mis en lumière par le Grenelle de l’environnement, le GART a souhaité réunir les éléments relatifs au financement des TCSP en France dans le cadre d’une étude « Grenelle et financement des transports publics : les conditions de la réussite » réalisée avec le soutien du Groupe Caisse d’Épargne.

La mesure de la pauvreté et de l'exclusion sociale : quels indicateurs ?

Réalisé par le service des études économiques du Sénat, à la demande de la Mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion, le présent document de travail éclaire les choix qui sous-tendent la méthode française de mesure de la pauvreté. Il évoque quelques pistes de réflexion allant dans le sens d'une meilleure prise en compte des dimensions non monétaires de la pauvreté et d'une plus grande lisibilité des disparités existant au plan local.

Pénibilité au travail

Une approche par les processus d'usure et les itinéraires professionnels. Auteur(s) : NICOT (Anne-Marie) (coord.), ROUX (Céline) (coord.
Cet Etudes et Documents, fruit d’un séminaire scientifique organisé en septembre 2007 par le réseau ANACT, a pour objet de rendre compte de ces différents angles d'approche.

Emploi, chômage, précarité : mieux mesurer pour mieux débattre et mieux agir

Le groupe de travail sur la « définition d’indicateurs en matière d’emploi, de chômage, de sous-emploi et de précarité de l’emploi » a été réuni par le Cnis pour « rendre compte des situations complexes et diversifiées du marché du travail par une batterie d’indicateurs sur l’emploi, le chômage, le sous-emploi et la précarité de l’emploi ».

Avis et rapport du CES sur le projet de loi programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement

Avis du Conseil économique et social présenté par M. Paul de Viguerie, rapporteur au nom de la section du cadre de vie, sur le projet de loi programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement.

Les absences au travail

Parmi les facteurs jouant sur la probabilité d'absence au travail, trois ont un rôle déterminant : l'état de santé, le degré de satisfaction dans l'emploi et, chez les femmes, les contraintes de conciliation entre vie familiale et vie professionnelle.( Economie et Statistique n°408-409 mai 2008, Insee)

Comptes des transports

Les premiers résultats des comptes des transports de la nation en 2007 - Service Économie, Statistiques et Prospective (SESP).

Pénibilité au travail : rapport Poisson

Un rapport de la mission d'information parlementaire sur la question a été adopté le 27 mai par la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale.

Les femmes face au travail à temps partiel

Le travail à temps partiel concernait en 2006 un tiers des femmes (32,9 %) contre seulement 7,7 % des hommes. A noter que ce mode d'activité est plus souvent subi que choisi par les femmes, compte tenu de l'inégal partage des tâches dans la famille et de l'insuffisance des dispositifs permettant l'articulation entre vie professionnelle et vie familiale. Comment mieux intégrer cette conciliation entre vie professionnelle et vie familiale dans l'organisation du travail, au bénéfice des femmes comme des hommes ? Comment faciliter la sécurisation et la réversibilité du travail à temps partiel ? Quels sont les moyens de promouvoir pour tous un temps vraiment choisi ? Telles sont les questions abordées dans cette communication du CES.

La vie des femmes et des hommes en Europe : un portrait statistique

Le présent rapport fait un tour complet des statistiques relatives aux questions hommes-femmes sous forme de comparaison, montrant ainsi la position relative de chaque sexe en termes de revenus, d’influence et de rôles respectifs dans la société. Presque tous les chiffres mentionnés sont déjà diffusés dans d’autres publications, principalement celles d’Eurostat. Ils sont présentés et analysés ici de façon à mettre en avant les positions contrastées des femmes et des hommes dans les différents aspects de leurs vies sociale et professionnelle ainsi que les différences souvent significatives au sein de l’Union européenne.

Lignes directrices communautaires sur les aides d'Etat aux entreprises ferroviaires

Le 30 avril 2008, la Commission européenne a adopté des lignes directrices sur les aides d'État aux entreprises ferroviaires. Elles clarifient les règles applicables aux financements publics dont peuvent bénéficier ces entreprises. Ce texte reconnaît les spécificités du rail tout en assurant une convergence des règles sectorielles avec les règles générales des aides d'Etat. Elles complètent le règlement 1370/2007, dit "règlement OSP", qui traite notamment des aides données sous forme de compensation de service public.

Emploi des séniors

"Le faux consensus sur l'emploi des séniors", G. Huyez-Levrat, Centre d'Etudes de l'Emploi, Noisy le Grand, Rapport de recherche, n° 44, mai, 61 p., (2008)."
Les résultats présentés dans ce document sont issus d'une enquête réalisée à la demande de la CFDT dans le cadre d'un financement de l'Agence d'objectifs de l'Ires.

Evolution du syndicalisme français

Etude de la DARES, Avril 2008

LE PARADOXE DU SYNDICALISME FRANÇAIS :
un faible nombre d’adhérents, mais des syndicats bien implantés

Rapport de la Cour des comptes sur le réseau ferroviaire

En 2006 et 2007, la Cour a contrôlé les comptes et la gestion de RFF et de la SNCF, plus particulièrement pour cette dernière de sa branche infrastructure. A l’issue de ces contrôles, il lui a paru souhaitable de publier non seulement une actualisation de ce bilan financier, mais aussi de dresser le bilan économique de la gestion des infrastructures ferroviaires en France.

Enjeux de la formation professionnelle

Document de réflexion du Centre d'analyse stratégique soulignant les principaux enjeux du système de la formation professionnelle et de sa réforme.

Etat des lieux et Avis du COE sur la formation professionnelle

Avis du Conseil d’Orientation pour l’Emploi (COE) sur la formation professionnelle - Réunions plénières du 8 avril 2008.

Quelles évolutions de l’emploi public dans les pays développés ?

La Note de Veille n° 96 (avril 2008) du Centre d’Analyse Stratégique étudie l'ampleur, le champ et la pérennité des ajustements de l'emploi public dans la plupart des pays de l'OCDE depuis le début des années 1980.

Les troubles musculo-squelettiques (TMS)

Le ministère du travail lance une campagne de sensibilisation aux troubles musculo-squelettiques.

Rapport de la commission Planchou du conseil régional d'Ile-de-France sur la métropole Paris-Ile-de-France

Soulevé à différentes reprises au cours du XXe siècle et particulièrement médiatisé depuis le discours présidentiel de juin 2007, le débat du « Grand Paris » a été posé comme un enjeu central du rayonnement de la métropole francilienne. Dans ce débat, les limites administratives de la commune de Paris sont considérées par certains comme un handicap dans la compétition internationale. Alors que simultanément se développent divers mouvements de coopération locale, au premier rang desquels la création de la Conférence métropolitaine initiée par Paris et ses communes limitrophes, le débat s’est largement concentré sur un possible changement institutionnel et un nouveau partage de compétences au sein de la zone dense, intuitivement perçue comme correspondant à la petite couronne, forme modernisée de l’ancien département de la Seine. Partie prenante de la Conférence métropolitaine et en charge du Schéma directeur de la région Ile de France (SDRIF) qui, pour la première fois dans l’histoire de la planification de
la région parisienne, identifie le coeur d’agglomération comme un rouage essentiel de la métropole devant évoluer significativement, le Conseil régional a souhaité apporter à ces débats un éclairage fondé sur le projet collectif fédérateur de la région francilienne et sur les enjeux posés aux différentes grandes politiques publiques urbaines.

Rapport du CESR : Intercommunalité en Ile-de-France

Les intercommunalités sont essentielles pour une mise en oeuvre efficace des orientations et des objectifs du futur Schéma directeur de la région Île-de-France (attractivité internationale, réduction des inégalités sociales et territoriales, adaptation aux mutations et aux crises). La commission de l’aménagement du territoire du CESR d’Ile de France fait le point sur l’avancement de l’intercommunalité en Ile-de-France, depuis la loi de 1999 et avance des propositions pour en améliorer l’efficacité au service de l’action régionale.

Perspectives d'évolution institutionnelle du Grand Paris

L’Observatoire de la décentralisation du Sénat, présidé par M. Jean Puech, a confié à M. Philippe Dallier, Sénateur de Seine-Saint-Denis, un rapport sur l’avenir institutionnel du Grand Paris. Les conclusions de ce rapport ont été adoptées par l’Observatoire le 8 avril 2008.

Syndicalisme français

De 1996 à 2005, la présence des syndicats sur les lieux de travail s'est renforcée, note la Dares.

Projet de loi portant modernisation du marché du travail

Panorama des lois dans la vie.publique.fr.

Les chiffres clés de la Sécurité sociale

Sur le portail de la Sécurité sociale un document réalisé par les ministères du Travail, de la Santé et du Budget, propose les principaux chiffres clés de la Sécurité sociale portant sur l'année 2006 (Evolution des recettes, des chiffres par branches, des équilibres financiers et des performances du service public de la Sécurité sociale).

Syndicats, quelle représentativité ?

Les négociations en cours entre les partenaires sociaux sur la représentativité syndicale sont engagées depuis le 24 janvier 2008. Vie-publique propose de mieux comprendre les enjeux de ces négociations et de revenir sur le rôle des partenaires sociaux dans les institutions et l’élaboration des politiques publiques.

Audition de G. Longuet (AFITF)

Avis de M. Gérard Longuet sur le chiffrage effectué par l’association Transport, développement, intermodalité, environnement (TDIE) à la suite du Grenelle de l’environnement et évaluant à 163 milliards d’euros les besoins de financement pour les infrastructures de transport à l’horizon 2025.
27 novembre 2007

Retraites des femmes

Une appréciation des réformes en France, en Allemagne, en Italie et en Suède.
IRES, Janvier 2008

Evolution des salaires privé/public

Tendance série longue INSEE Conjoncture.
mais peu de données sur le service public

Grenelle de l'environnement

Tables Rondes à l'Assemblée Nationale - 24 janvier 2008
Financement des infrastructures

Introduction à la maîtrise de l'information

L'UNESCO vient de publier un document intitulé "Introduction à la maîtrise de l'information: une explication".

La GPEC et ses accords

Le dossier GPEC de l'Anact s'enrichit. Il aborde les étapes de la négociation ainsi que le contenu pour un dispositif de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.

Prévention des risques psychosociaux

Nouveau dossier en ligne sur le réseau de l'Anact. Prévention des risques psychosociaux : actualités, cas d'entreprise, études et guides, bibliographie …

L'employeur doit consulter le CE avant de dénoncer un accord (arrêt de la cour de cassation du 5 mars 2008)

L'employeur doit consulter le comité d'entreprise (CE) avant de dénoncer un accord d'entreprise qui intéresse l'organisation, la gestion ou la marche de l'entreprise. A defaut de consultation, la dénonciation demeure sans effet jusqu'à l'accomplissement de cette formalité. L'affaire concernait ici un accord sur les 35 heures.

Rapport sur les risques psycho-sociaux au travail

Rapport de Philippe Nasse (vice-président du Conseil de la concurrence) et Patrick Légeron (médecin psychiatre) sur le stress au travail . Document support pour l'ouverture annoncée dernièrement par Xavier Bertrand, de négociations obligatoires dans les branches les plus concernées par le sujet.

Les motivations de départ en retraite

Durant l'été 2007, la CNAV a réalisé une enquête visant à cerner les motivations des assurés à liquider leur retraite, afin d'éclairer le constat d'un départ de plus en plus précoce.

Tendances mondiales de l'emploi des femmes 2008

Davantage de femmes accèdent à la vie active mais plus de la moitié des travailleuses occupent des emplois vulnérables selon le Bureau international du travail.

Segmentation hommes/femmes

Note de Veille n° 92 (mars 2008) du Centre d’analyse stratégique - Analyse : Réduire la segmentation hommes/femmes du marché du travail en Europe : quels leviers d’action ?

Le CES pour une réforme de la médecine du travail

Le Conseil économique et social (CES) a adopté un avis préconisant une série de mesures urgentes pour réformer la médecine du travail, en proposant notamment de confier la gouvernance du système à la sécurité sociale.

La réussite des femmes et des hommes en Europe

Direction de l'Evaluation, de la Prospective et de la Performance, Paris, Note d'information, n° 08.11, février, 6 p., (2008)

Le recours au chômage partiel entre 1995 et 2005.

Dares, Document d’études, n° 135, février, 164 p

Choix d'activité des mères et garde des jeunes enfants

À partir des données de la vague 7 (2000) de l’European Community Household Panel (ECHP), cet article s’intéresse aux choix d’activité des mères en Europe et à leur décision, lorsqu’elles ont de jeunes enfants à charge, de recourir ou non aux services de garde.

Ressources en ligne

Les ressources en ligne du site d'Alternatives économiques.

Regards sur la parité en ligne

Femmes et Hommes - Regards sur la parité - Édition 2008

http://www.insee.fr/fr/ppp/publications/ficref_frame.asp?ref_id=FHPARIT08&webco=FHPARIT08&lien=1

Retraites : la réforme en préparation

Le gouvernement a rendu public son rapport de suivi sur la réforme des retraites de 2003 qui reprend, sur la plupart des points, les conclusions des derniers travaux du Conseil d'orientation des retraites.

http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/084000007/0000.pdf

Logement social : le palmarès des communes

Seules 40 % des communes font des efforts suffisants de construction de logements sociaux. La Fondation Abbé Pierre publie les tableaux d’honneur et de déshonneur des communes.
étude de la Fondation Abbé Pierre

Internet dans le monde

La Documentation française : Internet dans le monde

Intéressante synthèse pédagogique sur le réseau des réseaux, pour mieux en comprendre le fonctionnement, l'histoire, les enjeux et les limites.

Statistiques locales

Du nouveau sur le site insee.fr: un espace entièrement consacré aux données locales
L’espace «statistiques locales» du site insee.fr permet d’accéder, pour tout niveau géographique, depuis la commune jusqu’à la région, à une vaste gamme d’informations démographiques, économiques et sociales.
http://www.statistiques-locales.insee.fr/esl/accueil.asp

Marché du travail

De 1 à 1,4 million de personnes (4 à 5,6 % de la population en âge de travailler) constituerait, en France, un "noyau dur" de personnes en difficulté structurelle sur le marché du travail, selon le Centre d'analyse stratégique.

Sondage : audience syndicale

Sondage CSA pour l’Institut supérieur du travail
Les salariés partagés sur la capacité des syndicats à les représenter

source : [LETTRE:UGICT] L@ lettre N° 199 du 21/01/2008

Mesurer le pouvoir d'achat

Rapport du Conseil d'analyse économique
Philippe Moati et Robert Rochefort

La flexisécurité est en marche

L’accord sur « la modernisation du marché du travail », en passe de devenir une loi avant l’été marque un premier pas vers la flexisécurité. Importée du Danemark, la flexisécurité est un subtil dosage de souplesse et de sécurité, permettant à l’employeur de ne plus craindre en permanence l’épée de Damoclès du juge et au salarié de maîtriser son parcours professionnel.

Source : La Newsletter Social RH de WK-RH n° 37 du 14 au 18 janvier 2008

Mobilités des salariés

Pourquoi les entreprises doivent-elles s’intéresser
aux mobilités quotidiennes des salariés ?

Source : http://www.ville-en-mouvement.com/mobilite_des_salaries/

Risques psychosociaux

Dossier électronique :
Risques psychosociaux
Un nouvel outil pratique de dépistage

source : La lettre d'information INRS - janvier 2008

Portrait social des Français dans l’Europe

Projet de contribution du Centre d’analyse stratégique à la consultation spéciale de la Commission européenne sur la réalité sociale européenne lancée en février 2007.

Comment donner "en un coup d’oeil" une image des réalités sociales en France au regard de la situation observée dans l’Union européenne ?

Document de travail remis lors du colloque du 29 octobre que le Centre d’analyse stratégique organise en partenariat avec la Représentation permanente en France de l’Union européenne sur les nouvelles réalités sociales en Europe.

Le dossier contient un ensemble de 100 tableaux sur la situation de la France au regard des nouvelles réalités sociales européennes fin 2007. Il s’agit d’un panorama permettant de positionner la France au sein de l’Union.

Source : La Lettre d'information "actualité" du centre d'analyse stratégique - Janvier 2008